Conditions d’utilisation

Traduction fournie à titre informatif : seule la version allemande fait foi. / Dies ist eine Übersetzung zur Information; rechtlich verbindlich ist die deutsche Fassung.

APERÇU
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Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces conditions générales, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez atteint la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour que vos proches mineurs utilisent ce site.
Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l'utilisation du service, les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou autre code de nature destructrice.
Toute violation ou tout non-respect de l'une de ces conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que vos contenus (à l'exception des informations de carte bancaire) peuvent être transmis de manière non chiffrée et peuvent impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux et (b) des modifications visant à s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter aucune partie du service, l'utilisation du service ou l'accès au service, ni aucun contact sur le site par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour faciliter la lecture et n'ont aucun effet restrictif ni autre sur ces conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de l'actualité des informations fournies sur ce site. Les contenus de ce site sont fournis à titre d'information générale uniquement et ne doivent pas être utilisés comme seule base de décision sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Le fait de se fier aux contenus de ce site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement actuelles et sont fournies uniquement à titre d'information. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans toutefois être tenus de mettre à jour les informations qui y figurent. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]
Nous avons fait tout notre possible pour représenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits figurant dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur soit exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou services à certaines personnes, régions géographiques ou juridictions. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la production d'un produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service proposée sur ce site est nulle là où elle est interdite par la loi.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres contenus que vous avez achetés ou obtenus correspondra à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs du service seront corrigées.

SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte bancaire, et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifierions ou annulerions une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent être passées par des négociants, revendeurs ou distributeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros de votre carte bancaire ainsi que leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Il se peut que nous vous donnions accès à des outils tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons, et sur lesquels nous n'avons aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils facultatifs tiers.
L'utilisation des outils facultatifs proposés via le site se fait à vos propres risques et selon votre propre appréciation. Vous devez vous assurer de connaître et d'accepter les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés. Nous pourrons également proposer à l'avenir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou nouveaux services seront également soumis aux présentes conditions générales.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité pour les contenus ou sites de tiers, ni pour tout autre contenu, produit ou service de tiers.
Nous ne saurions être tenus responsables de tout dommage lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée en lien avec des sites de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques du tiers concerné et vous assurer de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant des produits de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions (par exemple dans le cadre d'un concours) ou si, sans qu'une telle demande vous soit adressée, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres contenus, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou par tout autre moyen (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons en aucun cas tenus (1) de garder les commentaires confidentiels, (2) de verser une quelconque compensation pour les commentaires, ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d'une partie ou aux présentes conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques déposées, les droits à la vie privée, les droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, offensant ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou de tout site associé. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou induire en erreur, de toute autre manière, nous-mêmes ou des tiers quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 – DONNÉES PERSONNELLES
La transmission de vos données personnelles via la boutique est soumise à notre politique de confidentialité, que vous pouvez consulter ici : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ]

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver occasionnellement que des informations sur notre site ou dans le service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de transport et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour des informations, ou d'annuler des commandes, à tout moment et sans préavis (y compris après l'envoi de votre commande), si une information dans le service ou sur un site associé est inexacte.
Nous ne sommes tenus à aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations figurant dans le service ou sur des sites associés, y compris, mais sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation indiquée dans le service ou sur un site associé ne doit être interprétée comme signifiant que l'ensemble des informations du service ou d'un site associé a été modifié ou mis à jour.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les présentes conditions générales, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou ordonnances locales internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ; (d) pour porter atteinte ou enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autrui ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnicité, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui pourrait être utilisé de manière à affecter le fonctionnement du service ou d'un site associé, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner (« phishing »), extorquer (« pharming »), usurper une identité, ou pour parcourir automatiquement (« spider »), explorer (« crawl ») ou extraire des données (« scraping ») ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les fonctionnalités de sécurité du service ou d'un site associé, d'autres sites ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du service ou de tout site associé en cas d'utilisation interdite en violation des conditions d'utilisation.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus grâce à l'utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le service pour des périodes indéterminées, ou résilier le service à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que l'utilisation du service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos propres risques exclusifs. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf mention expresse contraire de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité » pour votre usage, sans aucune déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité loyale et marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d'absence de contrefaçon.
En aucun cas KFZTeile-Thot, nos directeurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de blessures, pertes, réclamations, ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, la perte de revenus, la perte d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'ils soient fondés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit obtenu par son intermédiaire, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou d'un produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans le contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même si leur possibilité a été signalée. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité KFZTeile-Thot ainsi que nos sociétés mères, filiales, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande de tiers, y compris des honoraires d'avocat raisonnables, résultant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou des documents auxquels elles font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes conditions générales est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée de ces conditions générales. Une telle constatation n'affecte pas la validité et le caractère exécutoire de toutes les autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation subsisteront, à toutes fins utiles, après la résiliation du présent accord.
Les présentes conditions générales demeurent en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces conditions générales à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou en cessant d'utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas ou nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté une condition ou disposition des présentes conditions générales, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis. Dans ce cas, vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pourrons en conséquence vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire respecter un droit ou une disposition des présentes conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces conditions générales, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des conditions générales).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes conditions générales ne doit pas être interprétée au détriment de la partie rédactrice.

SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions de service, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services, sont régis par les lois de l'Allemagne.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des conditions générales sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions générales en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de notre site ou du service, ou votre accès à ceux-ci, après la publication de modifications de ces conditions générales, vaut acceptation de ces modifications.

SECTION 20 – COORDONNÉES
Pour toute question relative aux conditions générales, veuillez nous contacter à l'adresse thot.kfzteile@gmail.com.
Vous trouverez nos coordonnées ici :
[INSÉRER LE NOM COMMERCIAL]
thot.kfzteile@gmail.com
[INSÉRER L'ADRESSE COMMERCIALE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE PROFESSIONNEL]
[INSÉRER LE NUMÉRO D'IMMATRICULATION DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TVA]